Aquitaine Référencement
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Les Conditions Générales de Vente

Les diverses clauses et conditions définies ci-après constituent un engagement ferme, conclu entre vous-mêmes, ci-après dénommé le Client, souhaitant mettre en place un référencement de site Internet et MME ELIE DOMINIQUE prestataire en référencement.
Toute commande de travaux de référencement est soumise aux présentes Conditions Générales de Vente, qui prévalent sur toutes conditions d'achat.

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes et les accepter.

Le REFERENCEMENT :
Nos offres sont destinées à toute personne, entité, entreprise, morale ou physique souhaitant référencer un site lui appartenant (ou qui est mandaté).
La méthodologie reste notre propriété intellectuelle exclusive.
Nous agissons uniquement en qualité de prestataire de service.

 

OBLIGATIONS DU CLIENT :
Le Client est entièrement responsable du contenu éditorial de son site.
Les informations portées sur la fiche de référencement validée par ses soins avant le référencement serviront de base à toute soumission : le client est responsable des informations y figurant, et ne pourra faire l'objet de réclamations.

 

NOS OBLIGATIONS :
Nous nous engageons à mettre tous les moyens en œuvre pour référencer au mieux le site du Client. En fonction de notre savoir faire et de nos connaissances en terme de référencement.
Nous ferons le maximum afin que le site soit présent sur le plus grand nombre de moteurs et annuaires Français –ou internationaux si demandé.

 

OBJET DU CONTRAT :
Nous nous engageons à porter tous nos efforts afin d’assurer un bon positionnement naturel du site Web de notre client :
Optimisation du site,  analyse du contenu, étude de vos offres par rapport à  la demande des internautes, identification  des besoins des prospects, analyse des rapports de positionnement, analyse du trafic d’audience de votre site. Gestion et suivi de vos campagnes, analyse de la concurrence, recherche de liens partenaires…

 

LIMITE DE RESPONSABLITE
Ne pouvant maitriser les moteurs de recherche, portails et annuaires qui sont libres de déterminer les conditions d’inscription des sites :  nous ne pourrons être tenus responsables dans le cas de refus de référencement du site du client.
Il ne peut y avoir entre nous et le client qu’une obligation de moyens et en aucun cas une obligation de résultat.
Aucune perte d’exploitation ne pourra être indemnisée.
Le Client ne pourra rechercher une responsabilité qu’en prouvant un comportement fautif de notre part.
Dans ce cas l’indemnisation sera égale au maximum au cout de la prestation annuelle.

En cas de sanction (blacklistgage, sandbox) qui pourrait être prise par les moteurs de recherche, à la suite d’une opération de référencement, aucune responsabilité ne pourra être engagée.
Le référencement étant une collaboration entre le prestataire et  son client, nous dégageons toute responsabilité (qui entrainera d’office la fin de la mission) en cas de carence de notre client (informations  ou modifications non communiquées, modifications sur site internet non signalées..)

 

DUREE
Une prestation de référencement se construit dans la durée :
Audit, optimisation, référencement, puis suivi dans le temps nécessitent  un délai plus ou moins important entre le début du référencement et la visibilité sur les moteurs : aucune durée précise ne peut être donc être indiquée.
Un contrat de référencement est établi  et sera retourné signé par le client, accompagné de la fiche d’informations qui servira de base au premier référencement.
Le contrat sera ensuite reconduit par tacite acceptation.

 

PROTECTION VIS-A-VIS DES TIERS
Chaque client doit nous indiquer par écrit etre bien titulaire ou autorisé à utiliser les droits de propriété intellectuelle contenus sur son site web.(marques)
Le site ne doit pas contenir d’éléments illicites.

 

RESILIATION
Chacun peut à tout moment résilier le contrat, sans prétendre à indemnisation.